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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMESPA
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MESNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESNIER
SOMESPA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3291458
Date de dépôt :
05/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2014
MESNIER de SOMESPA

Présentation de la marque MESNIER

Déposée le 5 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMESPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MESNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMESPA domicilié(e) 3 RUE DE GREFFULHE,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 619 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMESPA – SAS Mr REGIS MESNIER domicilié(e) lieudit “ CHEZ PROULLAUD ”,16170 SAINT CYBARDEAUX - 16170 - France.

La marque MESNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291458.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESNIER est expirée depuis le 5 mai 2014.

SOMESPA a également déposé les autres marques suivantes : SOMESPA


SOMESPA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 3 RUE DE GREFFULHE,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 447619156


SOMESPA – SAS Mr REGIS MESNIER - lieudit “ CHEZ PROULLAUD ”,16170 SAINT CYBARDEAUX - 16170 - France


Inscription le 7 décembre 2004 - retrait partiel n°403592 - Publication au BOPI 2004-12-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des champagnes et des vins mousseux).